Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODOPHARM
CONSORTIUM S.A

Numéro de dépôt :
92417351
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2002

Présentation de la marque ODOPHARM

Déposée le 27 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODOPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM domicilié(e) 22 BD DE LA MUETTE, 95140 GARGES LES GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 357 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSORTIUM - France.

La marque ODOPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODOPHARM est expirée depuis le 27 avril 2002.

CONSORTIUM a également déposé les autres marques suivantes : ACH, ACH RESEAU, AMELIORATION DU CONFORT DE L'HABITAT , AISC // ARTIFICIAL INTELLIGENCE SUPPORT COMPAGNY , WHAT THE FAC!


CONSORTIUM S.A - 22 BD DE LA MUETTE, 95140 GARGES LES GONESSE - France - SIREN 321357816


CONSORTIUM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272239 - Publication au BOPI 1999-02-17

Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272238 - Publication au BOPI 1999-02-17

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits diététiques pour enfants et malades